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Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux (sous-série 1K)

Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux

Arrêtés du Préfet

Registres de transcriptions des arrêtés du préfet postérieurs à 1853

Division de l'administration départementale

• 1er mars 1853-15 février 1854

• 15 février 1854-13 juin 1855

• 15 juin 1855-3 octobre 1856

• 4 octobre 1856-21 novembre 1857

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Division de l'administration départementale

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