Bureau des travaux publics

  • Description :

    Jusqu'en 1862, les arrêtés concernant les travaux publics furent transcrits dans les registres de l'administration départementale.Tables des matières classées par rivières. Tables des alignements. On peut se servir des registres d'ordre de l'ingénieur en chef de la série S, dans lesquels la suite donnée à la pétition est parfois indiquée avec, le cas échéant, la date de l'arrêté.