Manifestations sportives : dossiers d'autorisations (2008-2014) et de déclarations (2010-2014). (anc. entree_000011748).

• Date :

  2008-2014

• Description physique :

  Importance matérielle : 3,86 ml

• Identifiant :

  2233W/1-38

• Origine : Sous-préfecture de Bernay / Pôle sécurité et prévention des risques / Service des manifestations sportives
• Modalités d’entrée :

  versement par Sous-préfecture de Bernay / Pôle sécurité et prévention des risques / Service des manifestations sportives

• Informations sur le traitement :

  Entrée entree_000000607 du 07/07/2016

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Sous-préfecture de Bernay / Pôle sécurité et prévention des risques / Service des manifestations sportives
  • Titre
    • Manifestations sportives : dossiers d'autorisations (2008-2014) et de déclarations (2010-2014). (anc. entree_000011748).