Manifestations sportives : dossiers d'autorisations (2008-2014) et de déclarations (2010-2014). (anc. entree_000011748).
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Date :
2008-2014
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Description physique :
Importance matérielle : 3,86 ml
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Identifiant :
2233W/1-38
- Origine : Sous-préfecture de Bernay / Pôle sécurité et prévention des risques / Service des manifestations sportives
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Modalités d’entrée :
versement par Sous-préfecture de Bernay / Pôle sécurité et prévention des risques / Service des manifestations sportives
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Informations sur le traitement :
Entrée entree_000000607 du 07/07/2016