Manifestations sportives soumises à déclaration et à autorisation (dossiers classés par type de manifestation , par date). Commission départementale de la sécurité routière - sous commission des épreuves sportives : convocations, ordre du jour, procès-verbaux et arrêtés préfectoraux.

• Date :

  2011-2021

• Description physique :

  Importance matérielle : 2,95 ml

• Identifiant :

  2694W/1-27

• Origine : Préfecture / Cabinet du préfet / Direction des sécurités / Pôle manifestations sportives
• Modalités d’entrée :

  versement par Préfecture / Cabinet du préfet / Direction des sécurités

• Informations sur le traitement :

  Entrée entree_000000989 du 06/12/2022

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Préfecture / Cabinet du préfet / Direction des sécurités / Pôle manifestations sportives
  • Titre
    • Manifestations sportives soumises à déclaration et à autorisation (dossiers classés par type de manifestation , par date). Commission départementale de la sécurité routière - sous commission des épreuves sportives : convocations, ordre du jour, procès-verbaux et arrêtés préfectoraux.