Organismes paritaires. Constitution et organisation, élections des représentants du personnel (1995-2008). Commission administrative paritaire (CAP) en formation simple : dossiers de séance (1996-2012). Comité technique paritaire (CTP) : dossiers de séance. Relations avec les syndicats : relations générales et dossiers de grèves (1996-2013). Projets de direction : groupes de travail (2006-2014). (anc. entree_000012167).

• Date :

  1985-2014

• Description physique :

  Importance matérielle : 12,59 ml

• Identifiant :

  2436W/1-115

• Origine : Conseil général / Direction des ressources humaines / Mission dialogue social
• Modalités d’entrée :

  versement par Conseil général / Direction des ressources humaines / Mission dialogue social

• Informations sur le traitement :

  Entrée entree_000000202 du 24/06/2019

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Conseil général / Direction des ressources humaines / Mission dialogue social
  • Titre
    • Organismes paritaires. Constitution et organisation, élections des représentants du personnel (1995-2008). Commission administrative paritaire (CAP) en formation simple : dossiers de séance (1996-2012). Comité technique paritaire (CTP) : dossiers de séance. Relations avec les syndicats : relations générales et dossiers de grèves (1996-2013). Projets de direction : groupes de travail (2006-2014). (anc. entree_000012167).