Documents d'urbanisme. Cartes communales (2001-2007), plans d'occupation des sols et plans locaux d'urbanisme : élaboration, mise à jour, modification et révision (1990-2010). (Classement par type de document d'urbanisme puis par commune).
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Date :
1990-2010
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Description physique :
Importance matérielle : 1,37 ml
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Identifiant :
2597W/1-44
- Origine : Direction départementale des territoires et de la mer / Service prévention des risques et aménagement du territoire / Planification urbaine et rurale
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Modalités d’entrée :
versement par Direction départementale des territoires et de la mer
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Informations sur le traitement :
Entrée entree_000000831 du 22/02/2022