Documents d'urbanisme. Cartes communales (2004-2009), plans d'occupations des sols : élaboration, mise à jour, modification et révision (1989-2008). (classement par type de document d'urbanisme puis par commune). (anc. entree_000012332).
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Date :
1989-2009
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Description physique :
Importance matérielle : 0,90 ml
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Identifiant :
2510W/1-38
- Origine : Direction départementale des territoires et de la mer / Service prévention des risques et aménagement du territoire / Planification urbaine et rurale
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Modalités d’entrée :
versement par Direction départementale des territoires et de la mer / Service prévention des risques et aménagement du territoire / Planification urbaine et rurale
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Informations sur le traitement :
Entrée entree_000000038 du 13/01/2021