Administration générale (1905-2013), ressources humaines (1930-1975), marchés publics (1950-2006), application du droit des sols (1998-1999), gestion du réseau routier (milieu XXè-2009), ouvrages d'art (2004), Assainissement (1974-2006), police de l'eau (1925-1970), installations classées pour la protection de l'environnement (1954-2000), sécurité routière (1988-1995).

• Date :

  1905-2013

• Description physique :

  Importance matérielle : 10,80 ml

• Identifiant :

  2576W/1-123

• Origine : Direction départementale des territoires et de la mer / Délégation territoriale de Bernay
• Modalités d’entrée :

  versement par Direction départementale des territoires et de la mer / Délégation territoriale de Bernay

• Informations sur le traitement :

  Entrée entree_000000780 du 09/11/2021

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Direction départementale des territoires et de la mer / Délégation territoriale de Bernay
  • Titre
    • Administration générale (1905-2013), ressources humaines (1930-1975), marchés publics (1950-2006), application du droit des sols (1998-1999), gestion du réseau routier (milieu XXè-2009), ouvrages d'art (2004), Assainissement (1974-2006), police de l'eau (1925-1970), installations classées pour la protection de l'environnement (1954-2000), sécurité routière (1988-1995).