Travaux publics et voirie (1O)

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Créton (185EDT)

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Créton (185EDT)

Registre des délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

185EDT/25 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1875-1907

Mots clés lieux

Creton

Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)

Travaux publics et voirie (1O)

Cote/Cotes extrêmes

185EDT/18 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

an XIII-1897

Présentation du contenu

Tableaux des chemins (an XIII, 1843-1888). Plans des alignements de chemins (1851, 1873, 1894). Alignements et autorisations de construire (1897). Projet de classement et de reconnaissance de chemins (1887-1888, 1896). Notifications à chaque riverain d'un arrêté de reconnaissance (1888). Déclassement et suppression de chemins, ventes de chemins inutiles, répartition de ressources et emprunt pour l'entretien des chemins (1880-1852)

Mots clés lieux

Creton

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