218EDT/16 (Cote/Cotes extrêmes)
Archives de l'Eure
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registres des notifications faites à domicile, des lettres de mise en activité (1816-1865), ordre de route (1885). Certificats d'inaptitude au service de l'année délivrés par l'officier de santé (an XI-1807). Recherche de déserteurs : correspondance, signalements (1810-1812). Registre destiné à enregistrer les congés, convalescences et congés de réforme des militaires (an VIII-an XII). Registre pour inscrire les changements de domicile des jeunes soldats de la réserve (1874-1881). Affiches de la liste du tirage, bulletins contenant l'indication du dernier numéro compris dans le contingent communal, actes administratifs de remplacements (1818-1859).
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptes de gestion (1859-1862, 1913-1928). Comptes que rend le maire au sous-préfet (an X). Approbation des comptes de gestion par le Conseil municipal (1824–1863). Registres d'inscription des titres de recettes et des mandats communaux (1951-1957). Attributions de subventions à la commune, répartition de fonds (1853-1872, 1951-1954). Listes des trente plus imposés appelés à concourir au vote des impositions locales (1863-1865, 1879-1881). Correspondance, arrêtés concernant les dépenses communales, les impositions locales extraordinaires (an IX-1834). Registre destiné à l'inscription des mandats de livres par le percepteur (1816-1821). Procès-verbal de remise de service du percepteur (1822). Décompte pour servir de base à la révision du traitement du receveur (1921-1923).
Mots clés lieux
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