215EDT/26 (Cote/Cotes extrêmes)
Archives de l'Eure
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Situation financière des communes (1890-1908). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1896,1898-1901,1904). Nominations des répartiteurs (1901-1902). Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts faits par le contribuable (1888-1897). Rôles généraux des quatre contributions (1871-1892, nombreuses lacunes). Renseignements extraits du rôle général des anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées des années 1957-1969. Mandements (1847, 1866, 1868, 1870). Extraits des matrices primitives et supplémentaire des patentes (1899, 1902, 1934-1935). Dossier de la commission communale de réorganisation foncière et de remembrement (1952).
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.