HDT Pont-de-l'Arche

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Autres Cotes

HDT/PONTDELARCHE/1-3 ; HDT/PONTDELARCHE/5-27

Date

1610-1937

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Eure

Importance matérielle

26 articles

0,85 ml

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Hôpital de Pont-de-l'Arche

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Fonds déposé le 4 avril 2011 (n° entrée : 11132).

Présentation du contenu

Archives administratives de l'hôpital de Pont-de-l'Arche : règlement intérieur, traité entre la commission administrative et les Soeurs hospitalières de la Providence, délibérations de la commission administrative, documents comptables, dons et legs (dont celui de Julien Blin), propriétés, travaux.

Mode de classement

Mode de classement

Cadre de classement des archives hospitalières

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Fonds librement communicable

Autre instrument de recherche

Références

Inventaire des archives de l'hospice de Pont-de-l'Arche, ms., 1852.

Documents en relation

Sources internes

Série H

Hôtel-Dieu de Pont-de-l'Arche : fermage, saisie, XVIIe s. (H 1706).

Série X

- Hospice et hôpital de Pont-de-l'Arche, An XIV-1844 (22 X).

- Inventaire des archives hospitalières, XIXe-XXe s. (27 X 11).

N10 Dons et legs autres que celui de Julien Blin.

Autres Cotes

HDT/PONTDELARCHE/19

Date

1841-1944