Comptes administratifs (An IX-1859), chapitres additionnels (1835-1860), comptes de gestion annuelle (1859), approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1835-1860), par le conseil de préfecture (1824-1855), état de recettes et dépenses que présente la commune (An IX-1836, 1838), état des restes à payer de l'exercice de l'année (1836-1858), procès-verbaux de clôture des livres et des vérifications de la caisse du receveur (1835-1849), factures (1883-1890)

Claville (161EDT)

Cote/Cotes extrêmes

161EDT1-58 (Cote/Cotes extrêmes)

Commune de Claville

Cote/Cotes extrêmes

161EDT/1-19, 22-38, 49-54 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1674-1980

Caractéristiques physiques

Le dépôt de 1983 comprenait les articles 161EDT/20 à 58 (et non 55)

Présentation du contenu

Premier dépôt (articles 161EDT/1 à 19) à une date inconnue, deuxième dépôt (articles 161EDT/20 à 58) le 20 décembre 1983 sous le n° d'entrée 1739. Les articles 161EDT/1 à 19, 22 à 38, 49 à 54 concernent Claville. Les articles 161EDT/20, 21, 39 à 48, 55 à 58 concernent l'ancienne commune de Neuville-près-Claville, rattachée à Claville en 1845.

Mots clés lieux

Claville (Eure, France)

Finances (L)

Comptabilité (1L)