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1206 W 1-38 (Cote/Cotes extrêmes)

(682) - Vesly POS approuvé le 17/3/1988 : - Publication - Approbation POS révisé le 22/1/1993 : - Arrêt

Cote/Cotes extrêmes

1451 W 44 (Cote/Cotes extrêmes)

Présentation du contenu

1987 1988 1992

Mots clés lieux

Vesly

Mots clés matières

Urbanisme

Mots clés collectivités

Préfecture de l'Eure -Sous-préfecture des Andelys - Bureau des relations avec les collectivités locales - (Urbanisme) - Prise en charge le 6 mars 1995.

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