Délibérations, arrêtés, lois, PV et inventaires, certificats, déclarations de biens

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Emanville (216EDT)

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Emanville (216EDT)

Commune de Emanville

Administration générale (D)

Conseil municipal (1D)

Délibérations, arrêtés, lois, PV et inventaires, certificats, déclarations de biens

Cote/Cotes extrêmes

216EDT/1 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1789-an III

Présentation du contenu

Registre de délibérations, arrêtés, enregistrement des lois, procès-verbaux et inventaires, certificats divers, enregistrement des déclarations de grains, de laines et d'armes (août 1789- vendémiaire an III).

Mots clés lieux

Emanville

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