Extrait de délibérations, correspondance, extraits de lois, instructions et autorisations de préfets

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Emalleville (215EDT)

Déplier tous les niveaux

Emalleville (215EDT)

Commune de Emalleville

Administration générale (D)

Conseil municipal (1D)

Extrait de délibérations, correspondance, extraits de lois, instructions et autorisations de préfets

Cote/Cotes extrêmes

215EDT/7 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1815-1903, s.d.

Présentation du contenu

Extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1829-1900). Extraits de loi, circulaires diverses (1883-1903). Correspondance diverse (1862, 1873, 1898, 1903 et s.d.). Autorisations du préfet de convoquer ordinairement ou extraordinairement le conseil municipal (1815, 1836, 1849-1850). Instructions du préfet et délégation (1822, 1831, 1849).

Mots clés lieux

Emalleville

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.