(059) - Bernouville POS révisé le 17/1/1986 : - Approbation Remplacement de la totalité des documents suite à la modification du 9/9/1994

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1206 W 1-38 (Cote/Cotes extrêmes)

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Cote/Cotes extrêmes

1451 W 45 (Cote/Cotes extrêmes)

Présentation du contenu

1986

Mots clés lieux

Bernouville

Mots clés matières

Urbanisme

Mots clés collectivités

Préfecture de l'Eure -Sous-préfecture des Andelys - Bureau des relations avec les collectivités locales - (Urbanisme) - Prise en charge le 6 mars 1995.

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