Bazincourt : Arrêt POS du 26 juillet 1991, publication du 10 février 1992.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Planification urbaine

Déplier tous les niveaux

Planification urbaine

Cote/Cotes extrêmes

1206 W 1-38 (Cote/Cotes extrêmes)

Bazincourt : Arrêt POS du 26 juillet 1991, publication du 10 février 1992.

Cote/Cotes extrêmes

1400 W 5 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1991-1992

Mots clés lieux

Bazincourt

Mots clés matières

Urbanisme

Mots clés collectivités

Préfecture de l'Eure - Direction de la Coordinaion et des Affaires Économiques (DCAE) - 3ème bureau (Bureau de l'urbanisme) - Prise en charge le 14 mars 1994.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.