Du 14 février 1902 au 7 septembre 1904

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Enregistrement (série Q)

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Enregistrement (série Q)

Bureau de Quillebeuf-sur-Seine

Mots clés lieux

Quillebeuf-sur-Seine

Registres de recettes ou de formalités

Mots clés lieux

Quillebeuf-sur-Seine

Baux sous seing privé

Cote/Cotes extrêmes

623Q/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

Mots clés lieux

Quillebeuf-sur-Seine

Du 14 février 1902 au 7 septembre 1904

Cote/Cotes extrêmes

623Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

14/02/1902-07/09/1904

Présentation du contenu

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Mots clés lieux

Quillebeuf-sur-Seine

Mots clés typologiques

Baux sous seing privé

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