170 J 1 - 108 (Cote/Cotes extrêmes)
Archives de l'Eure
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives de l'association amicale des anciennes élèves institutrices (site Saint-Michel) mais également des archives de l'Association fraternelle des anciens élèves instituteurs (site Saint-Germain) / collection de bulletins, photographies, correspondance.
Conditions d'accès
La majorité des documents contenus dans ce fonds est librement communicable selon les souhaits du donateur ; néanmoins, la communication de certains dossiers est soumise aux règles relative à la protection de la vie privée établies pour les archives publiques par les articles L213-1 à L213-8 du livre II du Code du Patrimoine modifiés par la loi 2008-696 du 15 juillet 2008.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Conditions d'accès
NC Sur autorisation uniquement à partir de 2024
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Courriers de signalement et de remerciement, compte-rendu de voyage, questionnaire.
Conditions d'accès
NC Sur autorisation uniquement à partir de 2024
communicable en 2024 (art. L213-2, al.3 du Code du Patrimoine)
Conditions d'utilisation
communicable en 2024 (art. L213-2, al.3 du Code du Patrimoine)
Notes
Une carte postale a été retirée de cette liasse pour être conditionnée à part et être cotée 170 J 108
Autres données descriptives
Une carte postale a été retirée de cette liasse pour être conditionnée à part et être cotée 170 J 108
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.