342EDT1-28 (Cote/Cotes extrêmes)
Archives de l'Eure
Cote/Cotes extrêmes
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Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Tableaux comparatifs des evaluations de maisons et usines dans les conmunes du canton (sans date). Registre d'inscription du paiement de la gimpe et de l'assiette, ainsi que le reglement de droitures de la foret (1665-1780). Declarations des vehicules automobiles 1ere catégorie (1910-1921), 2e catégorie (1910-1923). Déclarations des véhicules : voitures attelées (1895-1904). Déclarations des chevaux, mules, mulets (1877-1931). Registre d'inscription des declarations de possesseurs de chiens (1855-1869). Matrices generales des quatres contributions (1818-1940). Developpement par nature d'imposition du montant des anciennes contributions directes (1949-1958). Mandement des contributions (1818-1890). Repartition des quatre contributions directes (1851-1916). Autorisation d'impots extraordinaire (1878)
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Présentation du contenu
Listes des electeurs aptes a elire les juges au tribunal de Commerce de Bernay (1886-1888). Rectification aux listes electorales (1914-1935). Listes d'inscriptions des votants (1914-1932). Proces verbaux des elections senatoriales (1920-1929). Proces-verbaux d'elections de deputes (1914-1932). Proces-verbaux au Conseil general et d'arrondissement (1914-1934). Proces-verbaux d'inscription de membres du Conseil municipal (1925-1935). Elections du maire et d'un adjoint (1894-1947)
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