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Claville (161EDT)

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Cote/Cotes extrêmes

161EDT1-58 (Cote/Cotes extrêmes)

Cote/Cotes extrêmes

161EDT/1-19, 22-38, 49-54 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1674-1980

Caractéristiques physiques

Le dépôt de 1983 comprenait les articles 161EDT/20 à 58 (et non 55)

Présentation du contenu

Premier dépôt (articles 161EDT/1 à 19) à une date inconnue, deuxième dépôt (articles 161EDT/20 à 58) le 20 décembre 1983 sous le n° d'entrée 1739. Les articles 161EDT/1 à 19, 22 à 38, 49 à 54 concernent Claville. Les articles 161EDT/20, 21, 39 à 48, 55 à 58 concernent l'ancienne commune de Neuville-près-Claville, rattachée à Claville en 1845.

Mots clés lieux

Claville (Eure, France)

Élections politiques et administratives

Cote/Cotes extrêmes

161EDT/34 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1836-1896

Présentation du contenu

Circulaires, correspondance (1836-1890), listes des électeurs (1836-1895), tableaux de rectifications, casiers administratifs électoraux (1858-1896), procès-verbal des opérations de l'assemblée communale convoquée en vertu du décret du 7 novembre 1852 pour statuer sur la demande en rétablissement de l'Empire héréditaire (1852), procès-verbaux de vote sur le plébiscite (1851-1870), procès-verbaux d'élection des députés (1852-1893), des élections sénatoriales (1881-1893)