Aide à la recherche

Claville (161EDT)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

161EDT1-58 (Cote/Cotes extrêmes)

Cote/Cotes extrêmes

161EDT/1-19, 22-38, 49-54 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1674-1980

Caractéristiques physiques

Le dépôt de 1983 comprenait les articles 161EDT/20 à 58 (et non 55)

Présentation du contenu

Premier dépôt (articles 161EDT/1 à 19) à une date inconnue, deuxième dépôt (articles 161EDT/20 à 58) le 20 décembre 1983 sous le n° d'entrée 1739. Les articles 161EDT/1 à 19, 22 à 38, 49 à 54 concernent Claville. Les articles 161EDT/20, 21, 39 à 48, 55 à 58 concernent l'ancienne commune de Neuville-près-Claville, rattachée à Claville en 1845.

Mots clés lieux

Claville (Eure, France)

Élections politiques et administratives

Cote/Cotes extrêmes

161EDT/35 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1831-1896

Présentation du contenu

Procès-verbaux d'élections du conseil général et d'arrondissement (1852-1895), arrêtés de convocations et procès-verbaux d'élections du conseil municipal (1831-1896), procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection d'un maire et d'un adjoint (1871-1896), liste des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce (1884-1895)