Volume 66

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Conservation des hypothèques de Bernay

Déplier tous les niveaux

[Titre non renseigné]

Conservation des hypothèques de Bernay

Mots clés lieux

Bernay

Répertoires des formalités hypothécaires

Mots clés lieux

Bernay

Volume 66

Cote/Cotes extrêmes

4Q/165 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1810-1813

Présentation du contenu

Comprend plusieurs parties couvrant des périodes diverses, entre le 14 mars 1810 et le 26 janvier 1813

Autres données descriptives

Mots clés lieux

Bernay

Mots clés typologiques

Répertoires des formalités hypothécaires

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.