142J Société ASPOCOMP (Evreux)

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Autres Cotes

142J 1-12

Date

1959-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Eure

Importance matérielle

12

1,42 ml

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

S.A.S ASPOCOMP

Biographie ou Histoire

Filiale du groupe PHILIPS, autrefois nommé PHILIPS Circuits Imprimés, la société ASPOCOMP, créée en 1991, était spécialisée dans la fabrication de composants passifs et de condensateurs. Elle a été mise en liquidation judiciaire en 2002.

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée par préemption le 29/12/2008, mandataire judiciaire : Maître DIESBECQ.

Présentation du contenu

Documents concernant la constitution, la vie, le patrimoine bâti, les finances et le personnel de l'entreprise.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives privées Communicabilité

Accès soumis au respect des délais légaux en vigueur.

Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation

Reproduction soumise au respect des délais légaux en vigueur.

Langue des unités documentaires

Français, anglais

Informations sur le traitement

Rédacteur de la description

Gabrielle TAMARELLE

Immobilier

Autres Cotes

142J2

Date

1959-1999

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Vente de terrains : dossier de vente (1999) ; plan d'occupation des sols : plans, correspondance, notes (1978-1987) ; documents généraux : procès-verbaux de réception des bâtiments (1959-1963), tableaux des permis de construire (s.d.), inventaire des machines (1995-1996).