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Epégard (218EDT)

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Cote/Cotes extrêmes

218EDT/16 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

an VIII-1885

Présentation du contenu

Registres des notifications faites à domicile, des lettres de mise en activité (1816-1865), ordre de route (1885). Certificats d'inaptitude au service de l'année délivrés par l'officier de santé (an XI-1807). Recherche de déserteurs : correspondance, signalements (1810-1812). Registre destiné à enregistrer les congés, convalescences et congés de réforme des militaires (an VIII-an XII). Registre pour inscrire les changements de domicile des jeunes soldats de la réserve (1874-1881). Affiches de la liste du tirage, bulletins contenant l'indication du dernier numéro compris dans le contingent communal, actes administratifs de remplacements (1818-1859).

Mots clés lieux

Epégard

Fabrique d'Epegard

Cote/Cotes extrêmes

218EDT/27 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1720-1904

Présentation du contenu

Anciens comptes des trésoriers (1777-1791). Anciens comptes (1741-1770). Comptes administratifs, comptes de gestion, budgets relatifs aux comptes de la fabrique, renouvellement du Conseil de fabrique (1836-1904). Quittances pour droit d'amortissement et rentes, baux de terres de la fabrique, constitutions de rentes, actes divers intéressant les biens de l'église (1720-1777, s.d). État de rentes et biens de la fabrique, correspondance du maire au sujet de la fabrique et du marquillier, pièces justificatives des comptes, mémoires de travaux à l'église et quittances (an IX-1819).

Mots clés lieux

Epégard