177EDT/6 (Cote/Cotes extrêmes)
Archives de l'Eure
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbal de la délibération du conseil municipal contenant la division des sections en cantons, triages, lieux-dits ou quartiers (1839). Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et revenus portés sur les matrices cadastrales (1827-1842). Matrice de rôle pour la contribution foncière (1791). Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres (1836-1841). Rôles de prestations pour l'entretien des chemins (1844, 1901). Registre destiné à l'inscription des déclarations faites par les possesseurs de chiens (1855-1859, 1907-1922), rôle de la taxe municipale sur les chiens (1901). Rôles généraux des quatre contributions directes (1852-1863), nominations de répartiteurs (1845-1866), mandements (1845-1869).
Mots clés lieux
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