Militaires condamnés par les tribunaux ordinaires : circulaires, correspondance, extrait de minutes du Greffe, procès-verbal gendarmerie.

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ORGANISATION DE L'ARMEE

Déplier tous les niveaux

Organisation de l'armée.

Cote/Cotes extrêmes

2R1-207 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

An 2-1959

PERSONNEL MILITAIRE

Cote/Cotes extrêmes

2R140-156 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

Entre le 1er janvier 1814 et le 31 décembre 1940

JUSTICE MILITAIRE

Cote/Cotes extrêmes

2R158-207 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

An 7-1959

Mots clés matières

Justice militaire

DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE

Cote/Cotes extrêmes

2R192-207 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1818-1959

Mots clés matières

Restauration, Troisième République

TRIBUNAUX MILITAIRES ET ORDINAIRES

Cote/Cotes extrêmes

2R192-195 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1820-1886

Mots clés matières

Tribunal militaire