Epégard (218EDT)

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Cote/Cotes extrêmes

218EDT/16 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

an VIII-1885

Présentation du contenu

Registres des notifications faites à domicile, des lettres de mise en activité (1816-1865), ordre de route (1885). Certificats d'inaptitude au service de l'année délivrés par l'officier de santé (an XI-1807). Recherche de déserteurs : correspondance, signalements (1810-1812). Registre destiné à enregistrer les congés, convalescences et congés de réforme des militaires (an VIII-an XII). Registre pour inscrire les changements de domicile des jeunes soldats de la réserve (1874-1881). Affiches de la liste du tirage, bulletins contenant l'indication du dernier numéro compris dans le contingent communal, actes administratifs de remplacements (1818-1859).

Mots clés lieux

Membres de la commission, budgets, chapitres additionnels, comptes et leurs approbation

Cote/Cotes extrêmes

218EDT/28 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1834-1943

Présentation du contenu

Nominations de membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1834-1892, 1925). Budgets (1879-1937). Chapitres additionnels (1843, 1860, 1879-1941). Comptes administratifs (1879-1942). Comptes de la gestion (1914-1928). Approbation des comptes de gestion par les membres composant la commission administrative (1852-1943). Approbation des comptes de gestion par le Conseil de Préfecture (1840-1862).

Mots clés lieux