147EDT1-15 (Cote/Cotes extrêmes)
Archives de l'Eure
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dépôt de la commune le 7 mars 1972 sous le numéro d'entrée 1745. Conditions de communication : libres
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
État des chemins existant sur le territoire de la commune (An XIII), état de classement (1867). Alignements et autorisations de construire (1873-1878). Correspondance et délibérations du conseil municipal relatives aux chemins, procès-verbaux de viabilité des chemins et de visites des chemins, création et vote de ressources pour leur entretien, emploi de ces ressources (1836-1879)
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