Du 8 juin 1892 au 28 décembre 1893

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Enregistrement (série Q)

Déplier tous les niveaux

Enregistrement (série Q)

Bureau de Routot

Mots clés lieux

Routot

Registres de recettes ou de formalités

Mots clés lieux

Routot

Baux sous seing privé

Cote/Cotes extrêmes

471BIS/Q/1-5 (Cote/Cotes extrêmes)

Mots clés lieux

Routot

Du 8 juin 1892 au 28 décembre 1893

Cote/Cotes extrêmes

471BIS/Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

08/06/1892-28/12/1893

Présentation du contenu

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Mots clés lieux

Routot

Mots clés typologiques

Baux sous seing privé

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.