142J 1-12
Archives de l'Eure
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Biographie ou Histoire
Filiale du groupe PHILIPS, autrefois nommé PHILIPS Circuits Imprimés, la société ASPOCOMP, créée en 1991, était spécialisée dans la fabrication de composants passifs et de condensateurs. Elle a été mise en liquidation judiciaire en 2002.
Modalités d'entrées
Entrée par préemption le 29/12/2008, mandataire judiciaire : Maître DIESBECQ.
Présentation du contenu
Documents concernant la constitution, la vie, le patrimoine bâti, les finances et le personnel de l'entreprise.
Conditions d'accès
Accès soumis au respect des délais légaux en vigueur.
Conditions d'utilisation
Reproduction soumise au respect des délais légaux en vigueur.
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
Gabrielle TAMARELLE
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Bâtiment F, salle à manger : demande de permis de construire, devis, permis de construire, déclaration d'ouverture de chantier, certificat de conformité, délégation de pouvoirs, plans, correspondance (1966-1967) ; agrandissement : demande de permis de construire, déclaration d'ouverture de chantier, certificat de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, plans, correspondance (1980-1981) ;
Bâtiment G : demande de permis de construire, notices estimatives, permis de construire, déclaration d'ouverture de chantier, procès-verbaux de réception, déclaration d'achèvement de travaux, certificat de conformité, plans, correspondance (1976) ;
Bâtiment H : permis de construire, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, certificat de conformité, correspondance (1968-1969) ;
Bâtiment N1 : projet de construction, devis, permis de construire, déclaration d'achèvement des travaux, correspondance (1962-1963) ;
Bâtiment N2 : permis de construire, déclaration d'ouverture de chantier, avis sur l'ouvrage, plans, correspondance (1980-1982) ; mur de soutien : demande d'installation d'une clôture, autorisation, plans, correspondance (1962-1966, 1981-1982) ;
Bâtiment O : permis de construire (1968).
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