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ORGANISATION DE L'ARMEE

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Cote/Cotes extrêmes

2R1-207 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

An 2-1959

Cote/Cotes extrêmes

2R140-156 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

Entre le 1er janvier 1814 et le 31 décembre 1940

Cote/Cotes extrêmes

2R158-207 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

An 7-1959

Mots clés matières

Justice militaire

Cote/Cotes extrêmes

2R192-207 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1818-1959

Mots clés matières

Restauration, Troisième République

Cote/Cotes extrêmes

2R192-195 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1820-1886

Mots clés matières

Tribunal militaire

Substitutions et remplacements, affaires contentieuses déférées aux tribunaux : correspondance, fiche de signalement, procès-verbal de police, fiche de contrôle signalétique, certificat de remplacement.

Cote/Cotes extrêmes

2R195 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1853-1854