74 EDT 1-70
Archives de l'Eure
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Dépôt effectué à une date inconnue, complété le 20 décembre 2011.
Présentation du contenu
Ce fonds est lacunaire : il manque les actes paroissiaux des années 1671, 1699 à 1725, 1761 à 1770 et 1776 à 1777, ainsi que les actes d'état civil des années 1803 à 1807 et 1814 à 1820.
Mode de classement
Cadre de classement défini par l'arrêté interministériel portant règlement des archives communales du 31 décembre 1926.
Conditions d'accès
Fonds soumis aux délais légaux de communication des archives publiques (code du patrimoine, articles L. 213-1 et 2).
Conditions d'utilisation
Fonds soumis aux délais légaux de communication des archives publiques (code du patrimoine, articles L. 213-1 et 2).
Informations sur le traitement
Vanina Gasly
Mots clés typologiques
Autres Cotes
Date
Conditions d'accès
2011
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.