Budget (1850-1895), chapitres additionnels (1849-1895), comptes administratifs (1849-1895). Comptes de gestion (1857-1858), approbation des comptes de gestion (1850-1852, 1875-1896). Procès-verbaux des clôtures de livres et de vérification de la caisse du percepteur (1846-1850), décompte de remises servant à la fixation du traitement du receveur (1876)

Claville (161EDT)

Cote/Cotes extrêmes

161EDT1-58 (Cote/Cotes extrêmes)

Commune de Claville

Cote/Cotes extrêmes

161EDT/1-19, 22-38, 49-54 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1674-1980

Caractéristiques physiques

Le dépôt de 1983 comprenait les articles 161EDT/20 à 58 (et non 55)

Présentation du contenu

Premier dépôt (articles 161EDT/1 à 19) à une date inconnue, deuxième dépôt (articles 161EDT/20 à 58) le 20 décembre 1983 sous le n° d'entrée 1739. Les articles 161EDT/1 à 19, 22 à 38, 49 à 54 concernent Claville. Les articles 161EDT/20, 21, 39 à 48, 55 à 58 concernent l'ancienne commune de Neuville-près-Claville, rattachée à Claville en 1845.

Mots clés lieux

Claville (Eure, France)

Finances (L)

Comptabilité (1L)