La Houssaye (342EDT)

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Cote/Cotes extrêmes

342EDT1-28 (Cote/Cotes extrêmes)

Cote/Cotes extrêmes

342EDT/17 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1824-1931

Présentation du contenu

Comptes de gestion (1858-1931). Modèle 4 (clotures du budget) (1835-1897). Arrêtés sur le compte de la recette municipale rendus par le Conseil de Préfecture (1824-1862). Récapitulatif sommaire des recettes et dépenses (1837-1843). Décompte pour servir de base au traitememt du receveur municipal et du bureau de bienfaisance (1876-1925). Autorisation d'emprunt (1878).

Mots clés lieux

Propriétés et droits divers (4N)

Cote/Cotes extrêmes

342EDT/18 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1878-1881

Présentation du contenu

Dispositions relatives aux concessions de terrain dans le cimetière (sans date). Cimetière : devis, délibérations (1878-1881)

Mots clés lieux