Du 17 mars 1821 au 1er février 1824

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Enregistrement (série Q) - supplément

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[Titre non renseigné]

Bureau de Rugles

Mots clés lieux

Rugles

Registres de recettes ou de formalités

Mots clés lieux

Rugles

Déclarations de mutation par décès

Mots clés lieux

Rugles

Du 17 mars 1821 au 1er février 1824

Cote/Cotes extrêmes

501Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

17/03/1821-01/02/1824

Mots clés lieux

Rugles

Mots clés typologiques

Déclarations de succession

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