Mousseaux-Neuville. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de Mousseaux _ Canton de Saint André - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 20 Novembre 1837, sous l'administration de M. Passy, Préfet _ M. paumier, Maire _ et sous la Direction de M. Marel, Directeur des Contributions directes _ M. Le Fébure, Géomètre en Chef.

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Plans cadastraux

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Plans cadastraux napoléoniens

Cote/Cotes extrêmes

3 Pl 572-1333 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1823-1857

Présentation du contenu

Créé par la loi du 15 septembre 1807, le relevé cadastral parcellaire a été réalisé sur tout le territoire français entre 1808 et 1850. La collection numérisée (3 PL 572 1333) présente les plans parcellaires, dits plans napoléoniens, dressés de 1823 à 1857 et copiés pour les Archives départementales entre 1847 et 1860. Elle couvre les 755 communes existant alors et représente 6 011 plans (plans d'assemblage et feuilles de section).

Mousseaux-Neuville

Mousseaux-Neuville. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de Mousseaux _ Canton de Saint André - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 20 Novembre 1837, sous l'administration de M. Passy, Préfet _ M. paumier, Maire _ et sous la Direction de M. Marel, Directeur des Contributions directes _ M. Le Fébure, Géomètre en Chef. _ Par M. Drouet, Géomètre de 1re classe.

Cote/Cotes extrêmes

3PL/1292/1 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

20 novembre 1837

Dimensions

53 cm x 64.5 cm Echelle de 1 à 10000

Origine

M. Le Fébure, Géomètre en Chef. $ Par M. Drouet, Géomètre de 1re classe.

Autres données descriptives

Les communes de Mousseaux-près-Saint-André, Neuville-près-Saint-André et La Neuvilette ont fusionné en 1845 pour devenir Mousseaux-Neuville.

Mots clés lieux

Mousseaux-Neuville (Eure, France)

Mots clés typologiques

Tableau d'assemblage