Du 5 mars 1903 au 3 juillet 1907

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Enregistrement (série Q)

Déplier tous les niveaux

Enregistrement (série Q)

Bureau de Pont-de-l'Arche

Mots clés lieux

Pont-de-l'Arche

Registres de recettes ou de formalités

Mots clés lieux

Pont-de-l'Arche

Actes sous seing privé

Cote/Cotes extrêmes

460Q/32-39 (Cote/Cotes extrêmes)

Mots clés lieux

Pont-de-l'Arche

Du 5 mars 1903 au 3 juillet 1907

Cote/Cotes extrêmes

460Q/33 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

05/03/1903-03/07/1907

Présentation du contenu

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Mots clés lieux

Pont-de-l'Arche

Mots clés typologiques

Actes sous seing privé

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.