Volume 80

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Conservation des hypothèques de Bernay

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Conservation des hypothèques de Bernay

Mots clés lieux

Bernay

Répertoires des formalités hypothécaires

Mots clés lieux

Bernay

Volume 80

Cote/Cotes extrêmes

4Q/179 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1803-1818

Présentation du contenu

Comprend plusieurs parties couvrant des périodes diverses, entre le 26 messidor an XI et le 24 juin 1818

Autres données descriptives

Mots clés lieux

Bernay

Mots clés typologiques

Répertoires des formalités hypothécaires

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