Congrès de la propriété immobilière de France, Rouen, les 12, 13, 14 et 15 octobre 1896, par l'initiative du syndicat de la propriété immobilière de France, avec le patronage et le concours de l'Union des chambres syndicales de la propriété bâtie de France, sous la présidence de M. Guillouard,... Compte rendu sténographique / s.n.

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Congrès de la propriété immobilière de France, Rouen, les 12, 13, 14 et 15 octobre 1896, par l'initiative du syndicat de la propriété immobilière de France, avec le patronage et le concours de l'Union des chambres syndicales de la propriété bâtie de France, sous la présidence de M. Guillouard,... Compte rendu sténographique / s.n.

Cote/Cotes extrêmes

BIBSLE 00069 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

(Rouen). Léon Brière

Importance matérielle

XX-165 p.

Dimensions

26 cm

Histoire de la conservation

Entrée SAAB-00255. Anciennes cotes SLE C0656 A0047

Présentation du contenu

. . Contient 3 annexes : 3è section (propriété batie, impôts, taxes) : rapport de A. Robert ; 4è section (servitudes de voiries) : rapport de H. Allais ; Bulletin N°2 du syndicat mars 1897.

Mots clés matières

PROPRIETE IMMOBILIERE, PATRIMOINE, BIEN IMMOBILIER, DROIT PRIVE

Mots clés auteurs

s.n.

Mots clés titres

Congrès de la propriété immobilière de France, Rouen, les 12, 13, 14 et 15 octobre 1896, par l'initiative du syndicat de la propriété immobilière de France, avec le patronage et le concours de l'Union des chambres syndicales de la propriété bâtie de France, sous la présidence de M. Guillouard,... Compte rendu sténographique