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Claville (161EDT)

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Cote/Cotes extrêmes

161EDT1-58 (Cote/Cotes extrêmes)

Cote/Cotes extrêmes

161EDT/1-19, 22-38, 49-54 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1674-1980

Caractéristiques physiques

Le dépôt de 1983 comprenait les articles 161EDT/20 à 58 (et non 55)

Présentation du contenu

Premier dépôt (articles 161EDT/1 à 19) à une date inconnue, deuxième dépôt (articles 161EDT/20 à 58) le 20 décembre 1983 sous le n° d'entrée 1739. Les articles 161EDT/1 à 19, 22 à 38, 49 à 54 concernent Claville. Les articles 161EDT/20, 21, 39 à 48, 55 à 58 concernent l'ancienne commune de Neuville-près-Claville, rattachée à Claville en 1845.

Mots clés lieux

Claville (Eure, France)

Élections politiques et administratives

Cote/Cotes extrêmes

161EDT/17 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1898-1978

Présentation du contenu

Procès-verbaux des élections des conseillers municipaux et de l'élection d'un maire et d'un adjoint (1900-1914, 1945-1977), d'un conseiller général (1901-1976), de conseillers d'arrondissement (1898-1910). Procès-verbaux des élections des sénateurs (1902-1971), des élections des députés (1898-1910, 1936-1978). Procès-verbaux des opérations de référendum (1945-1972). Procès-verbaux de l'élection du président de la République (1965-1974)