220EDT/6 (Cote/Cotes extrêmes)
Archives de l'Eure
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rôles de prestations en argent ou en nature pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux (1884-1887, 1913-1919). Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu (1926-1932). Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Beaumesnil (s.d.). Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts, faites par les contribuables (1888-1893).
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Listes des élections (1850-1929). Procès-verbaux des élections des députés (1902-1928). Procès-verbaux des élections sénatoriales (1902-1923). Procès-verbaux des élections des conseillers généraux et des conseillers d'arrondissement (1904-1928). Procès-verbaux des élections des conseillers municipaux (1896-1925). Procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de sélection d'un maire et d'un adjoint (1920-1925). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de Commerce de Bernay, ainsi que les membres de la Chambre de Commerce d'Evreux (1901-1922). Listes des électeurs aptes à élire les membres de la Chambre d'Agriculture d'Evreux (1920-1927).
Mots clés lieux
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