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Emalleville (215EDT)

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Contributions, registres et listes de contribuables, autres documents

Cote/Cotes extrêmes

215EDT/15 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1828-1958

Présentation du contenu

Contributions foncière, personnelle, mobilière et des- portes et fenêtres (1904-1907). Registres d'inscription des déclarations des possesseurs de chiens (1877-1914, 1914-1958). Listes des répartiteurs (1898-1901). Listes des patentes (1894-1895). Réorganisation de la propriété foncière : renouvellement de la commission communale (1912). Mandements pour les trois contributions (1828-1829, 1831-1836,1839-1844, 1846, 1848-1849, 1852, 1855). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1894-1895, 1897).

Mots clés lieux

Emalleville