Lois d'amnistie d’avril 1898, de décembre 1900, avril 1904, juillet 1906 et juillet 1913 : correspondance, texte de loi.

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ORGANISATION DE L'ARMEE

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Organisation de l'armée.

Cote/Cotes extrêmes

2R1-207 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

An 2-1959

PERSONNEL MILITAIRE

Cote/Cotes extrêmes

2R140-156 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

Entre le 1er janvier 1814 et le 31 décembre 1940

JUSTICE MILITAIRE

Cote/Cotes extrêmes

2R158-207 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

An 7-1959

Mots clés matières

Justice militaire

DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE

Cote/Cotes extrêmes

2R192-207 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1818-1959

Mots clés matières

Restauration, Troisième République

DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE

Cote/Cotes extrêmes

2R196-207 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1818-1959

Mots clés matières

Déserteur, Insoumis, Amnistie