Du 24 octobre 1921/1 au 24 juillet 1922/150

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Enregistrement (série Q)

Déplier tous les niveaux

Enregistrement (série Q)

Bureau de Rugles

Mots clés lieux

Rugles

Registres de recettes ou de formalités

Mots clés lieux

Rugles

Déclarations de mutation par décès

Cote/Cotes extrêmes

501Q/50- (Cote/Cotes extrêmes)

Mots clés lieux

Rugles

Du 24 octobre 1921/1 au 24 juillet 1922/150

Cote/Cotes extrêmes

501Q/73 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

24/10/1921-24/07/1922

Mots clés lieux

Rugles

Mots clés typologiques

Déclarations de succession

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.