Anciens militaires et marins retraités avant les lois de 1878 et de 1879 occupant un emploi civil sur les fonds publics, suppléments de pensions.

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ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE

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Anciens combattants et victimes de guerre.

Cote/Cotes extrêmes

3R1-37 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

An 10-1923, Entre octobre 1801 et décembre 1923

PENSIONS

Cote/Cotes extrêmes

3R9-15 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

An 10-1881

Anciens militaires et marins retraités avant les lois de 1878 et de 1879 occupant un emploi civil sur les fonds publics, suppléments de pensions.

Cote/Cotes extrêmes

3R15 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1881

Présentation du contenu

Bulletins de renseignements sur les anciens militaires par commune classés par arrondissement, état nominatif, correspondance.

Mots clés matières

Ancien militaire, Marin retraité, Pension

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