Enseignement (série T)

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Cote/Cotes extrêmes

1T/1-82T/1 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1800-1939

Ecoles communales : circulaires et instructions ; correspondance de l'inspecteur d'Académie et affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

64T/1-3 (Cote/Cotes extrêmes)

Présentation du contenu

Communes dans lesquelles les prescriptions des articles 4 et suivants de la loi du 28 mars 1882 ne sont pas provisoirement appliquées (application de l'article 18 de la même loi), 1883.