Saint-Martin-du-Parc. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de Saint-Eloy-de-Fourques _ Canton de Brionne - Bernay - Eure. _ Terminé sur le Terrain en 1827, sous l'administration de M.le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet _ M. , Maire _ en sous la Direction de M. Hurtrelle, Directeur des Contributions directes _ M. Hautier, Géomètre en Chef.

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Plans cadastraux

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Plans cadastraux napoléoniens

Cote/Cotes extrêmes

3 Pl 572-1333 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1823-1857

Présentation du contenu

Créé par la loi du 15 septembre 1807, le relevé cadastral parcellaire a été réalisé sur tout le territoire français entre 1808 et 1850. La collection numérisée (3 PL 572 1333) présente les plans parcellaires, dits plans napoléoniens, dressés de 1823 à 1857 et copiés pour les Archives départementales entre 1847 et 1860. Elle couvre les 755 communes existant alors et représente 6 011 plans (plans d'assemblage et feuilles de section).

Saint-Martin-du-Parc

Saint-Martin-du-Parc. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de Saint-Eloy-de-Fourques _ Canton de Brionne - Bernay - Eure. _ Terminé sur le Terrain en 1827, sous l'administration de M.le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet _ M. , Maire _ en sous la Direction de M. Hurtrelle, Directeur des Contributions directes _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Gérard, Géomètre de 1re classe.

Cote/Cotes extrêmes

3PL/875/1 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1827

Dimensions

53 cm x 64.5 cm Echelle de 1 à 10000

Origine

M. Hautier, Géomètre en Chef. $ Par M. Gérard, Géomètre de 1re classe.

Autres données descriptives

La commune de Saint-Martin-du-Parc a été intégrée à celle du Bec-Hellouin en 1828.

Mots clés lieux

Saint-Martin-du-Parc (Eure, France)

Mots clés typologiques

Tableau d'assemblage