Normanville : Approbation du 17 juin 1981, Approbation modification du 10 février 1984, approbation révision du 13 juin 1984, mise à jour du 25 août 1987 et du 13 décembre 1991.

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Cote/Cotes extrêmes

1206 W 1-38 (Cote/Cotes extrêmes)

Normanville : Approbation du 17 juin 1981, Approbation modification du 10 février 1984, approbation révision du 13 juin 1984, mise à jour du 25 août 1987 et du 13 décembre 1991.

Cote/Cotes extrêmes

1400 W 36 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1981-1991

Mots clés lieux

Normanville

Mots clés matières

Urbanisme

Mots clés collectivités

Préfecture de l'Eure - Direction de la Coordinaion et des Affaires Économiques (DCAE) - 3ème bureau (Bureau de l'urbanisme) - Prise en charge le 14 mars 1994.

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